Charles Gassot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gassot (Charles)
Objet:
vice-présidents
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000799807
(source JORF)
nomination
24 Février 2004
24/02/2004
De:
Gassot (Charles, Marie)
producteur, réalisateur ; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Gassot (Charles, Marie)
président-directeur général d'une société ; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
annees_activite_professionelle
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000381507
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1997
01/01/1997
De:
Charles Gassot
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000347226
(source JORF)
nomination
27 Février 1993
27/02/1993